Déposée le 19 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLARIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIC domicilié(e) 26 RUE DU GOULET, 26 RUE DU GOULET - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 730 740 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque SOLARIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARIC, SAS - 26 RUE DU GOULET, 26 RUE DU GOULET - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 775730740
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22
Renouvellement avec limitation le 5 août 2005 n°2054169 - Publication au BOPI 2005-08-05
Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294789 - Publication au BOPI 2005-08-05
Inscription - Renonciation partielle n°18755 - Publication au BOPI
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415872 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription - Renonciation partielle n°18755 - Publication au BOPI
Inscription le 24 janvier 1994 - GAGE CONSTITUE n°168690 - Publication au BOPI 1994-01-24
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2015 n°2597783 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-24
Inscription le 15 mars 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°665015 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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